Rapport de la Seconde Session du Groupe Spécial Intergouvernemental du Codex sur les Aliments Dérives des Biotechnologies

Table des matières

Chiba (Japon), 25-29 Mars 2001

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève, 2-7 juillet 2001

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593

ALINORM 01/34A F

Note: Le présent document inclut la lettre circulaire CL 2001/11-FBT

Par économie, le tirage du présent document a été restreint. MM. les délégués et observateurs sont donc invités à ne demander d’exemplaires supplémentaires qu’en cas d’absolue nécessité et à apporter leur exemplaire personnel en séance. Les documents de sessions du Codex sont également téléchargés sur Internet à l’adresse suivante: www.codexalimentarius.net

Table des matières

Préface

Résumé et conclusions

Introduction

Ouverture de la session

Adoption de l’ordre du jour (point 1 de l’ordre du jour)

Questions renvoyées au Groupe spécial par d’autres comités du Codex (point 2 de l’ordre du jour)

Examen des travaux accomplis par des organisations internationales pour évaluer les questions d’innocuité et de nutrition des aliments dérivés des biotechnologies (point 3 de l’ordre du jour)

Examen de l’Avant-Projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes à l’étape 4 (point 4 de l’ordre du jour)

Examen de l’Avant-Projet de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné à l’étape 4 (point 5 de l’ordre du jour)

Document de travail sur la traçabilité (point 6 de l’ordre du jour)

Document de travail sur la familiarité (point 7 de l’ordre du jour)

Examen des méthodes d’analyse (point 8 de l’ordre du jour)

Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session (point 9 de l’ordre du jour)

Résumé de l’état d’avancement des travaux

Liste des annexes

Annexe I: Liste des participants
Annexe II: Avant-Projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes (À l’Étape 5 de la procédure)
Annexe III: Avant-Projet de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné (À l’étape 5 de la procédure)
Annexe IV: Réponses de la Consultation FAO/OMS d’experts sur les aliments dérivés des biotechnologies aux questions du Groupe spécial intergouvernemental ad hoc du Codex, (OMS 2000)
Annexe V: Rapport préliminaire du Groupe spécial intergouvernemental sur les aliments dérivés des biotechnologies à présenter à la commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session